Lot de croix diverses Présentées sur un présentoir…

Lot 12
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Lot de croix diverses Présentées sur un présentoir…

Lot de croix diverses
Présentées sur un présentoir tendu de velours vert
Deux sont en ivoire (en bas à droite)
Six sont en ivoirine et deux en nacre d'imitation (nacrolite)
Ensemble collé sur le tissu
Ivoire non pesable car collé

Ces spécimens sont classés à l'Annexe I au titre de la Convention de Washington et à l'Annexe A du Règlement Communautaire Européen 338/97 du 09/12/1996.
Au vu de leur ancienneté et de leur manufacture, ces spécimens sont antérieurs au 1er juin 1947. De ce fait, leur utilisation commerciale dans l'UE est permise ainsi que sur le territoire national français conformément à l'Arrêté ministériel du 4 mai 2017 relatif à l'interdiction du commerce de l'ivoire d'éléphants et de la corne de rhinocéros sur le territoire national.
En revanche, pour une sortie de l'UE, un CITES de ré-export sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur.
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